Principales interventions en séance publique
Par Jean-Jacques GUILLET :: A l'Assemblée Nationale :: rss
Séance publique à l'Assemblée nationale
9 Novembre 2007 : Rapporteur au nom de la commission des affaires étrangères du budget Ecologie et dé veloppement durable pour 2008
3 Octobre 2007 : Intervention sur le Grenelle de l'Environnement
31 Janvier 2007 : Rapporteur du projet de loi sur la Pollution atmosphérique transfrontière
10 Novembre 2006 : Rapporteur au nom de la Commission des Affaires Etrangères du Budget Ecologie et développement durable pour 2007
2 Novembre 2006 : Intervention dans la discussion générale des crédits pour l'action extérieure de l'Etat dans le projet de loi de finances pour 2007
8 Septembre 2006 : Intervention dans le projet de loi relatif au secteur de l'energie
30 Mai 2006 : Question d'actualité suite au tremblement de terre en Indonésie
2 Novembre 2005 : Rapporteur au nom de la Commission des Affaires Etrangères du Budget Ecologie et développement durable pour 2006
26 avril 2005 : Rapporteur sur le projet de loi autorsiant l'approbation de l'annexe V au protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, protection et gestion des zones et sur le projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure relative à l'institution du secrétariat du Traité sur l'Antarctique
8 février 2005 : Question au Ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille sur la situation de l'hôpital jean Rostand de Sèvres
18 Janvier 2005 : Question d'actualité sur la situation en Indonésie suite au désastre intervenu en Asie du Sud-Est
Mardi 15 juin 2004 : Jean-Jacques GUILLET intervient lors de la discussion générale du projet de loi relatif au service public de l’électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.
Vendredi 7 Novembre 2003 : Jean-Jacques GUILLET intervient lors du débat du budget des affaires Etrangères
Vendredi 24 Octobre 2003 : rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères sur les crédits de l’Ecologie et Développement Durable lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2004.
Jeudi 9 Octobre 2003: Rapporteur du projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international et du projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur les polluants organiques persistants (2ème lecture).
Question Orale au Gouvernement- 29 avril 2003.
Rapporteur du rojet de loi relatif autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Montréal - 10 avril 2003.
Projet de loi relatif à la protection de l'environnement en Antarctique 3 avril 2003.
Rapporteur Projet de loi autorisant l'approbation du protocole de Carthagène 16 janvier 2003
Projet de loi relatif aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie - 12 décembre 2002
Question au Gouvernement : 3 décembre 2002
Rapporteur Budget de l'Ecologie et du Développement Durable - Projet de loi de finances pour 2003

Commentaires
Aucun commentaire pour le moment.
Ajouter un commentaire
Les commentaires pour ce billet sont fermés.